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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RABIEGA NEGOCIANT
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LE DOMAINE PROVENÇAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOMAINE PROVENÇAL
SARL RABIEGA NEGOCIANT

Numéro de dépôt :
3325332
Date de dépôt :
23/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/11/2014
LE DOMAINE PROVENÇAL de RABIEGA NEGOCIANT

Présentation de la marque LE DOMAINE PROVENÇAL

Déposée le 23 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RABIEGA NEGOCIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LE DOMAINE PROVENÇAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RABIEGA NEGOCIANT domicilié(e) CLOS DIERE,83300 DRAGUIGNAN - 83300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 647 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LARS TORSTENSON SARL RABIEGA NEGOCIANT domicilié(e) CLOS DIERE,83300 DRAGUIGNAN - 83300 - France.

La marque LE DOMAINE PROVENÇAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE PROVENÇAL est expirée depuis le 23 novembre 2014.

RABIEGA NEGOCIANT a également déposé les autres marques suivantes : THE OAK CASE


SARL RABIEGA NEGOCIANT - CLOS DIERE,83300 DRAGUIGNAN - 83300 - France - SIREN 432647949


MR LARS TORSTENSON SARL RABIEGA NEGOCIANT - CLOS DIERE,83300 DRAGUIGNAN - 83300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Vins bénéficiant des appellations d'origine « COTEAUX D'AIX EN PROVENCE », « COTES DE PROVENCE » et « LES BAUX DE PROVENCE » ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine « EAUX-DE-VIE DE VIN ORIGINAIRE DE PROVENCE » et « EAUX-DE-VIE DE MARC ORIGINAIRE DE PROVENCE ».